Ce livre historique peut avoir de nombreuses fautes de frappe, le texte manquant, des images ou des index. Les acheteurs peuvent télécharger une copie gratuite scannée du livre original (sans fautes de frappe) de l'éditeur. 1881. Non illustré. Extrait: ... écueils dans lesquels les législations précédentes étaient successivement tombées. Plus sage que l'ancien droit, il a soumis à des garanties prévoyantes le mode de preuve de la filiation naturelle; et je l'en loue moi-même, quoique je pense qu'on lui a prêté peut-être, sous ce rapport, une théorie trop restrictive. Plus sage aussi que le droit intermédiaire, il a maintenu la différence qui doit séparer l'enfant naturel de l'enfant légitime. Finalement donc, le Code Napoléon a compris les véritables intérêts de la société, en maintenant l'honneur du mariage et des familles sans sacrifier pourtant les enfants naturels, victimes innocentes de la faute de leurs auteurs, et dont il importe à l'État lui-même que la filiation et les moyens d'existence soient, autant que possible, assurés. 377. -- C'est surtout sous le rapport du mode de preuve, que nous avons à examiner la filiation naturelle. Le Code Napoléon ne s'occupe pas ici de ses effets, qu'il a réglés par des dispositions éparses cà et là dans ses différents titres. Nous nous bornerons donc à exposer, dans ce titre, s,es effets généraux. SECTION I. DES PREUVES DE LA FILIATION DES ENFANTS NATURELS. SOMMAIRE. 378. -- Division. 378. -- Je vais reprendre successivement les différents modes de preuve par lesquels nous savons que la filiation légitime peut être établie; et je me demanderai, sur chacun d'eux, si et comment il est applicable à la filiation naturelle. Ce procédé de comparaison nous fera mieux apprécier la manière dont l'...
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