L'Esprit des deux Ordonnances de Louis XV sur les donations et les testamens [sic, testaments], développé par la conférence de leur texte avec celui des anciennes Ordonnances, Edits et Déclarations ; ensemble avec la Jurisprudence des différents parlements du royaume et les sentiments des jurisconsultes.

[anonyme] - [SALLE (Jacques-Antoine)].

Beschreibung

A Paris, chez Saugrain Fils, 1753. Un vol. au format in-12 (168 x 93 mm) de 1 f. bl., 6 ff. n.fol., 475 pp., 1 f. n.fol. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, dentelle dorée sur les nerfs, caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin acajou, titre doré, palette dorée en tête et queue, dentelle dorée sur les coupes, toutes tranches rouges. ''Pour remplir le plan que s'est formé le législateur dans l'Ordonnance de 1731, de fixer par une loi certaine et immuable la variété et l'incertitude de la Jurisprudence sur les plus grandes et importantes questions auxquelles les donations peuvent donner lieu, il s'est proposé six objets principaux à examiner : - la forme extérieure de l'acte de donation - la nécessité de l'Acceptation de la part du donataire - la nécessité de Tradition des choses données - les règles et la nécessité de l'Insinuation - le retranchement des donations por raison de la Légitime - la révocation de la donation par la survenance d'enfants. Ces six objets seront la matière des six titres sous lesquels ont a rassemblé tous les articles de l'Ordonnace.'' Barbier II, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 182-d (pour une édition de 1752) - Quérard VIII, La France littéraire, p. 405. Légers frottements ou petits manques superficiels affectant la reliure. Angles élimés. Auréole claire en marge de plusieurs feuillets. Très rares rousseurs dans le texte. Petite découpe en marge du dernier feuillet (blanc). Nonobstant, bonne condition. Bestandsnummer des Verkäufers 16564

Bibliografische Details

Titel: L'Esprit des deux Ordonnances de Louis XV ...