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Grézieu-le-Marché - [1419] 1766, 1770 - Acte en un double feuillet [34x22 cm], manuscrit sur 3 pages, texte latin; tampon-taxe de la "G. de Lyon - Trois sols"; papier vergé filigrané. Pliures horizontales et verticale. Bon état général. Latin Acte notarié.
Erscheinungsdatum: 1945
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Pas de couverture. Zustand: Bon. CHAZELLES-SUR-LYON, E. Joannon [15, Place Neuve] - 1945 - Photographie noir et blanc [12,5x17,5 cm] encartée sur carton souple ivoire aux liserés gris [21x27 cm], titrage en noir - Groupe de 15 personnes (9 filles, 6 garçons). Un peu passée. Bon état. Français Photographies.
Erscheinungsdatum: 1781
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Haute-Rivoire - 17 Décembre 1781 - Acte de vente sur parchemin en un double feuillet [26x19,5 cm], manuscrit sur 4 pages; tampon-taxe de la "G. de Lyon - F.D.P. - 23 sols 40". Pliures horizontale et verticale. Bon état. Charles de Masso de la Ferriere, chevalier, v(icom)te, Senéchal de Lyon, savoir faisons que Pardevant le notaire royal, à la residenc(e) de Haute-Rivoire, soussigné, en présence des temoins ci après nommés, a comparu Antoine Vernay, laboureur, demeurant en la paroisse de S(ain)t Cyr les Vignes, avec lui et de son autorité, Louise Meilland sa femme. Lesquels, de leurs pleins grés, solidairement, ont vendus, comm'ils vendent irrévocablement, avec promesses de maintenir, garantir et faire jouir, envers et contre tous, à Antoine Ferlay, tailleur d'habits, demeurant à Greizieux Souvigny, ici présent et acceptant, acquérant pour lui et les siens, son ami elu ou à elire, savoir une maison appartenant audit Antoine Vernay, située dans le bourg de Greyzieux Souvigny, composée d'un rez de chaussée, d'un premier etage, joignant au chemin tendant du lieur de Tavernier à l'église paroissiale de Greyzieux Souvigny d'Orient, la maison de Jean Fayolle de Septentrion, l'église et le château dudit Souvigny d'Occident, certaines aisances dépendant de la maison vendue et comprises en cette vente entre deux et la maison de l'acquéreur, par lui acquise de Joseph Ferlay, héritier de Claude Sorlin de midi, sauf autres confins avec d'icelle maison et des aisances en dépendant étant à l'Occident, d'icelle tous les droits de propriété, appartenances et dépendances, sans exceptions, pour entrer en possession, par l'acquereur, dèz ce jour, au moyen de quoi, le bail passé à l'acquereur de la même maison, par acte authentique, demeure, dèz à présent, resilié, en jouir et disposer comme vrai proprietaire, de la même manière que le vendeur, avant lui, Jean Desvignes,de qui il l'a acquit par contrat du vingt sept Décembre mil sept cent cinquante sept, reçu et expedié par feu M(aîrt)e Mathevon, notaire royal à Chazelles sur Lyon. Et ses auteurs en ont jouis, pus et dus jouir, etant expliqué que le vendeur n'entend pas maintenir le coin de jardin et aisances du côté de Septentrion, dont il est parlé dans le contrat susdatté, ne maintenant, avec la maison dont il s'agit, que les aisances etant à l'Occident desquelles il a été parlé. Au surplus, cette vente faitte sous l'exemption de toutes hipotheques, dettes, pensions, substitutions et autres, de quelques natures qu'elles soient, si ce n'est des droits seigneuriaux si, au cens, sont imposés, ce que les parties ont dits signer, exempt des arrerages du passé jusques à la S(ain)t Martin derniere inclusivement. La presente vente ainsi faite et convenue, moyennant le prix et somme de deux cent quatre vingt dix neuf livres, dix neuf sols, laquelle somme de trois cents livres moins un sol est déléguée à payer par l'acquereur, ainsi que ce dernier le promet, et s'oblige en l'acquit du vendeur dans une année, à compter de ce jour, à Jean Juban, habitant du lieu du Tatier, paroisse de Valeille, en déduction du prix de vente passée audit Antoine Vernay, par ledit Jean Juban, le onzième septembre de la presente année, devant M(aîtr)e Mondon, notaire royal à Feurs, enoncée être contrôlée et insinuée, et ce, sans interêts jusqu'alors, consentant qu'en faisant ce payement, l'acquereur demeure subrogé aux droits et hipothèque dudit Juban pour suretéde la presente acquisition et, qu'au moyen d'icelui, il demeure entierement liberé du susdit prix. Etant expliqué que, si à l'échéance du terme precisé, ledit Jean Juban se trouve désinterressé par le vendeur, en ce cas, l'acquereur sera tenu de payer, entre les mains du vendeur, le susdit prix, faisant en sa faveur, sans la reserve des hipothèques et privilège resultant des presentes, les dévestitures et investitures, donation et quittance, de plus et mieux value, et autres clauses translatives de propriété requises. Ayant presentement remis à l'acquereur l'expédition du contrat dudit jour 27 (decem)bre 1757, il est bien entendu que l'acquereur demeurera chargé, déz l'année prochaine, des tailles et autres impositions royales, à raison de la maison vendue. Ainsi convenu, accepté et promis observer par les parties, aux peines de droit obligeant, soumettant, renoncant [?], sera le coût de la quittance à passer, supporté par l'acquereur. Fait et passé à Haute-Rivoire, etude du Notaire royal soussigné, le treizième decembre mil sept cent quatre vingt un, après midi, en presence de Louis Dumas, habitant du lieu de Bouchala, paroisse de S(ain)t Martin Lestra, et de Louis Labbé, laboureur, demeurant en la même paroisse, témoins requis desquels, ledit Dumas a signé avec l'acquereur, non ledit Labbé, non plus que les vendeurs qui, interpellés de signer, ont déclarés ne le savoir. Signé A. Farlay, L. Dumas et Richard, no(tai)re royal. Con(tra)t à S(ain)t Laurent de Chamousset, le 17 (decem)bre 1781, reçu quarante cinq sols et ai renvoyé le [? tache] bureau de S(ain)t Simphorien le Chateau pour y être [? tache] dans les trois mois aux peines portées par les reg lements. Signé Berger ./. Ex juridiction [signé: Richard n(otai)re royal] Je sousigné, ayant pouvoir de M(onsieu)r le Président de La Moignon, reconnois avoir reçu dudit Antoine Ferlay, la somme de trente six livres, pour . composition du lad(it) par lui dû, à cause de la presente acquisition, et pour les servis imposés sur laditte maison, comme aussi, ceux imposés, sur la maison, à la forme de la reconnoissance de Claude Sorlin dit Berry, lesdits servis échus et à echoir à la Toussaint prochaine, dont quitte sans prejudice d'autres droits, à Souvigni. Ce 22e (novem)bre mil sept cent quatre vingt deux. [signé illisible] Nota: que les servis dûs par se montent sept sols six d(eniers). Gait ressus 7 sol 6 d(eniers) du dit Vernait [signé: Ant Ferlay] [en marge: . a St Simphorien le 29e Janvier 1782. Recue quatre livres, dix sous] [signé: Dussud] [en marge: Scellé] Français Acte notari.
Erscheinungsdatum: 1773
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Saint-Symphorien-le-Château - 10 Novembre 1773 - Acte de vente sur parchemin en un double feuillet [26x20 cm], manuscrit sur 3 pages; tampon-taxe de la "G. de Lyon - Vingt sols". Pliures horizontales et verticale. Bon état. Just Antoine Henry Marie Germain marquis de Rostaing, chevallier seigneur de Veauchette, Craintilleux, St Ciprien, chevallier de l'ordre royal et millitaire de St Louis, premier aide major de la premiere Compagnie des Mousquetaires, Grand Baillis et Sennéchal d'épée du pays comté et ressort de Forest, scavoir faisons que va Pardévant le notaire royal soussignée et en presence des tesmoins cy après nommés, fut present, Joseph Farlay, tisserand, habitant au bourg et parroisse de Greyzieux Souvigny, lequel, de gré, vend, cedde, quitte, remet,transporte et relache purement, simplement, perpetuellemente et yrrevocablement, avec promesses de maintenir et garantir de touttes evictions gennéralles et particullieres, tant en jugement que hors d'icelluy, à Antoine Farlay, son frère, maitre tailleur d'habit, demeurant au bourg et parroisse de Greyzieux Souvigny, present, acceptant et acquerant pour luy, son amy, elû ou à elire en tout ou en partye, assavoir, une maison consistant en cuisine, une chambre, grenier, cave et ecurie,le tout joint enssemble, situés audit bourg et parroisse de Greyzieux, joignant au chemin tendant du grand chemin royal de Lyon à Montbrison au Chateau dudit Greyzieux de Matin, à L'ancienne maison currialle dudit Lieu devant, certaine aisances du Chateau de madame la Comtesse de Souvigny, dame dudit lieu de vent et bise, la maison de Antoine Vernay de soir et bise, sauf meilleurs confins, avec d'icelle ses vuës, jours, egoux, apends, larmiers, aisances, appartenances et dependances accoutumés francts et exempts de touttes charges, dettes, hypoteques, pentions, substitutions, assignat de dot generallement, à l'exception du simple cens et servis dûs, à laditte dame Comtesse de Souvigny, de la rente de laquelle laditte maison et dependance se trouvent relever, les arrerages, de laquelle si . sont dûs, demeurent à la charge dudit vendeur jusques et compris la Toussaint derniere et ceux à l'avenir à la charge de l'acquereur. La presente vente ainsy faitte et convenue entre les partyes pour et moyennant le prix et somme de deux cents livres moins un nol, laquelle ditte somme, ledit acquereur à presentement, reellement et comptant payée en bonnes especes ayant cours aux vuës du notaire soussigné la, des tesmoins cy après nommés laquelle ledit acquereur à retirée par devers luy si la contente, la quitte, la promet faire tenir quitte, ledit acquereur son dit frere envers et contre tous, avec promesses de ne jamais plus rien luy demander n'y Rechercher pour raison de la presente vente, et au moyen de tous ce que dessûs, ledit vendeur à fait au proffit dudit acquereur, touttes clauses desinvestiturer, j.turer, translation en demission de tous droits de propriettés, donnation de touttes plus et mieux vallûes et autres clauses à ce plus requises et necessaires, avec pouvoir d'en prendre possession dés ce jourd'huy ou quand bon luy semblera. Convenûs entre les partyes que ledit acquereur se chargera au prochain partage des tailles, à la décharge dudit vendeur, de huit sols de grandes tailles et à proportion des subsidiaires, et de six sols de dixiemes aussy, à la décharge dudit vendeur, le tout ainsy convenûs entre les partyes et promis executer, et n'y contrevenir, aux peines de droits par promesses, serment, obligation de biens, soumitions, renonciations et clauses, dont acte fait et passé en la ville de Saint Simphorien le Chateau, maison de Vital Joannes, marchand cordonnier, avant midy, le dixieme novembre mil sept cent soixante et treize, en presence dudit Joannes, demeurant audit St Simphorien, et de Claude Peycellon, marchand, demeurant en la ville de St Galmier, de presents, audit St Simphorien, tesmoins requis, desquels ont signés ledit Joannes et lesdittes partyes, non ledit Peycellon qui a déclaré ne scavoir signer. De ce enquis, suivant l'ordonance ainsy signé sur la minutte, J. Farlay, Antoine Farlay, Vital Joannes et Roche, notaire Royal, controllé de St Galmier, le dix novembre mil sept cent soixante treize. Receû une livres, huit sol, renvoyé le 100e deniers, à St Simphorien. Signé Rey ./. scellé // Pour Expédition audit acquereur, à la charge de faire jusignner dans le tems et sous les peines portées par les Reglements. // [signé] Roche nore Royal . a St Simphorien Le 26e 9bre 1773 Recû cinquante six Sous [signé] Laurent . Français Acte notarié.
Grézieu-le-Marché - 1796, 1798, 1799, 1800, 1811, 1815 - Actes manuscrits de Mariage et de Baptême avec ou sans attestation, ou attestations seules - papier blanc ou bleuté vergé et filigrané de format variable. Pliures horizontales ou verticales. L'ensemble en bon état général. 19 Juin 1796 / Acte de Baptême de Jean Marie Blanchon (° ? - 1 acte). *****___***** 1er 9bre 1798 / Acte de Baptême de Benoit Girin (°23 Octobre - 2 actes). *****___***** 22 9bre 1798 / Acte de Baptême d'Antoine Ferlet (°18 Novembre - 2 actes). *****___***** 30 9bre 1798 / Acte de Mariage de Pierre Fayolle et de Claudine Verissel (2 actes). *****___***** 1er Xbre 1798 / Acte de Mariage de Jean Marie Goutenoire et de Claudine Chevront (2 actes). *****___***** 1er Xbre 1798 / Acte de Mariage de Jean Francois Michel et de Jeanne Marie Bruliat (2 actes). *****___***** 15 Xbre 1798 / Acte de Baptême de Jean Benoit Giraudier (°18 Novembre - 2 actes). *****___***** 7 Janvier 1799 / Acte de Mariage de Laurent Gonon et de Jeanne Goubier (2 actes + attestation). *****___***** 11 Janvier 1799 / Acte de Baptême d'Antoinette Rochet (°5 Janvier - 2 actes). *****___***** 28 Janvier 1799 / Acte de Mariage de Pierre Giraud et Magdelaine Fayolle (2 actes + attestation). *****___***** 2 Février 1799 / Acte de Mariage de Jean Gonon et de Tiennette Bonamour (2 actes + attestation). *****___***** 2 Février 1799 / Acte de Mariage de Jean Colomb et de Claudine Gonon (2 actes + attestation). *****___***** 5 Avril 1799 / Acte de Baptême de Simon Vilard (°4 Avril - 1 acte + attestation sur le même papier). *****___***** 12 Mars 1799 / Acte de Baptême de Marguerite Bruyère (°28 Février - 1 acte). *****___***** 14 Mars 1799 / Acte de Baptême de Jean Pierre Blain (°13 Mars - 2 actes). *****___***** 16 Avril 1799 / Acte de Mariage de Pierre Venet et de Jeanne Marie Gubiant (2 actes + attestation). *****___***** 31 May 1799 / Acte de Mariage de Jean Marie Piot et de Jeanne Fayolle (1 acte). *****___***** 12 Juillet 1799 / Attestation du Baptême de Benoite Girin (° 6 7bre 1794 - 2 attestations). *****___***** 12 Juillet 1799 / Attestation du Baptême de Françoise Girin (° 5 Février 1797 - 2 attestations). *****___***** 7 Aoust 1799 / Acte de Mariage de Jean Desvignes et de Marianne Noellier (2 actes + attestation). *****___***** 20 Aoust 1799 / Attestation du Baptême de Jean Berne (° 2 Février 1794 - 2 attestations). *****___***** 20 Aoust 1799 / Attestation du Baptême de Jean Berne (° 1er Juin 1798 - 1 attestation). *****___***** 21 Xbre 1799 / Acte de Baptême de Jeanne Marie Fayolle (°20 Décembre - 2 actes). *****___***** 4 Février 1800 / Acte de Mariage de Claude Protière et de Françoise Pupier (2 actes + attestation). *****___***** 17 Mars 1800 / Acte de Baptême de Jeanne Bailly (°16 Mars - 2 actes). *****___***** 24 Mars 1800 / Acte de Baptême de Jeanne Marie Gonon (°23 Mars - 2 actes). *****___***** 7 Avril 1800 / Acte de Baptême de Jean Marie Goutenoire (°6 Avril - 2 actes). *****___***** 16 Avril 1800 / Acte de Baptême de Benoite Naisme (°16 Avril - 1 acte). *****___***** 17 Avril 1800 / Acte de Baptême de Jeanne André Naisme (°17 Avril - 1 acte). *****___***** 9 May 1800 / Acte de Baptême de Joseph François Giraud (° ? - 2 actes). *****___***** 12 May 1800 / Acte de Baptême de Tiennette Vourlat (° 12 May - 2 actes). *****___***** 22 May 1800 / Acte de Baptême de Benoite Juban (° 19 May - 2 actes). *****___***** 4 Juillet 1800 / Acte de Baptême de Marie Thomase Giraudier (° 3 Juillet - 1 acte). *****___***** 20 Mars 1811 / Attestation du Baptême de Jean Marie Juban (° 10 Juillet 1799 - 1 attestation). *****___***** 8 Décembre 1815 / Attestation du Baptême de Pierre Bruyère (° 22 Mai 1798 - 2 attestations). *****___***** Français Acte notarié.
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Grézieu-le-Marché - 1821, 1835, 1836, 1860 - Divers documents en double feuillet [20,5x13,5 cm ou 22,5x17,5 cm ou 26,5x20,5 cm], simple feuillet [11x17,5 cm ou 24,5x17,5 cm], cahier de 12 pages cousues d'un ruban blanc sous chemise [20x15 cm], manuscrits; timbres-taxe en noir et à sec. Ensemble en bon état général. Lettre de Roche (notaire) à Verruy (curé): "Saint-Étienne le 14 Mai 1821. Monsieur, Dans la fouille des papiers que j'ai entre les mains de feû mon père, j'ai trouvé une note qui concernent une fondation de votre église. Si vous la jugéz convenable, voici telle que je l'ai en ces termes: Fondation par Pierrette Dupré, veuve de Jean de Montrond, du 2 Janvier 1665. Reçu Gubian Notaire à Grézieux.Je voudrait avoir quelques choses de plus intérressant à vous offrir qui vous concernent et votre église. Si le hazard voulait que je trouvat quelques autres choses, je vous en feréz part dessuitte, vû que je m'occupe de plusieurs recherches à cet égard. Je vous prie d'agréer l'hommage de mon respect le plus profond avec lequel j'ai l'honneur d'être Monsieur votre très humble obeissant serviteur [signature] Roche" [adressage] "À Monsieur, Monsieur Verruy, très digne et respectable Curé de Grézieux le Marché, canton de St Simphorien le Château à Grézieux."Lettre de Baron à Buffard: "Lyon 30 9bre 1835. Voici d'après l'ordonnace royale du 14 Janvier 1831, les pièces nécessaires pour les acquisitions: (.) "[signature] "Baron" Lettre du Préfet Rivet au Maire P. Viricel: "Lyon, le 15 Janvier 1836. Monsieur la Maire, par votre lettre du 4 Janvier courant, vous m'informez du projet formé par la fabrique de l'église de votre Commune, d'aquerir une maison attenant aux murs de l'église et vous priez de faire procéder à l'enquête administrative prescrite par les réglemens. (.)" [signature] "Rivet" (?) Acte pour vente d'un bâtiment Françoise Ferlay à Buffard et P. Viricel: "Les soussignés Dlle Françoise Ferlay, propriétaire, demeurant au bourg de Grezieux me Marché, d'une part. Et Srs Étienne Buffard, Curé de cette commune, y demeurant, et Pierre Viricel, maire de Grezieux le Marché, aussi propriétaire cultivateur, y demeurant. (.)" [signatures] "Françoise Ferlay, Buffard curé, P. Viricel". Rétrocession des immeubles acquis par la Commune, à la Fabrique de Gézieux, Buffard et P. Viricel: "Nous soussignés Pierre Viricel maire de la (sic) Grezieux le Marché, et Etienne Buffard curé dudit Grezieux declarons, que les immeubles consistant en un batiment et aisances situés au bourg de Grezieux, que nous avons acquis de Françoise Ferlay par acte reçu Me Giraudin notaire audit Grezieux le quinze Decembre mil huit cent trente six, ont été acquis pour le compte de la fabrique de la dite commune, et payés avec ses deniers, et que nous avons figuré comme partie dans l'acte ci dessus rappelé que comme prête nom, declarons par les présentes retrocéders les dits immeubles en faveur de la fabrique de Grezieux et de ne jamais nous prévaloir de l'acte du quinze Decembre mil huit cent trente six auquel nous renonçons. Grezieux le Marché le dix Novembre mil huit cent trente huit." [signatures] "P. Viricel, Buffard". Copie d'une délibération du Conseil de Fabrique du 5 Octobre 1845, signée Séon. Acte de la reconstruction de la cure de Grézieu du 2 Février 1860, par B. J. A. Viricel, J.-B. Giraud et J. Giraud. Cahier des charges et devis pour la reconstruction de la cure de Grézieu du 2 Février 1860, par B. J. A. Viricel, J.-B. Giraud et J. Giraud. Français Acte notarié.