Les Origines et le premier siècle de la Cour du Trésor

DUPONT-FERRIER (gustave, 1865-1956), de l'Institut

Verlag: P., Champion & Bibl. Ecole des hautes études (n° 266), 1936

Beschreibung

1 volume grand in-8° (16,5 x 25 cm), broché, de (I)+278pp, append., pièces justif., index analyt. (personnes, matières) ; dos couv. sali sinon bon ex. (cahiers en grande partie non coupés) / Sommaire : la complexité des droits domaniaux - comment naquit la Cour du Trésor - appellation, siège & ressort de la Cour du Trésor - le personnel de la Cour - vie quotidienne & audiences de la cour - les attributions : sa compétence domaniale - sa procédure - relations de la Cour du Trésor avec les autres juridictions - l'office de chaque officier - append. (le personnel de la cour, catalogue). / Instituée en 1390. "Pour rendre au Royaume son indépendance & fortifier la centralisation monarchique, la Cour du Trésor a été conjuguée avec la Cour des Aides. Le Roi a voulu recouvrer sa fortune domaniale, dût-il en décupler les ressources en puisant, par les finances extraordinaires, dans la fortune de la Nation.". Bestandsnummer des Verkäufers 001586

Bibliografische Details

Titel: Les Origines et le premier siècle de la Cour...

Verlag: P., Champion & Bibl. Ecole des hautes études (n° 266)

Erscheinungsdatum: 1936

Einband: Couverture souple

Zustand: Bon

Auflage: Edition originale