[MANUSCRIT]. HEBERT. Remarques . sur plusieurs articles de la coutume d'Artois

Hebert, Guillaume François

Erscheinungsdatum: 1760

Beschreibung

Manuscrit [ARTOIS, COUTUME, MANUSCRIT]. HEBERT (Guillaume François). Remarques faites sur plusieurs articles de la coutume d'Artois et sur quelques questions de droit et de pratique. [sans date, ca 1760] [Suivi de :] [DASSENOY]. Actes de notoriété donnés par les officiers du conseil provincial d'Artois touchant l'exécution de plusieurs articles de la coutume d'Artois et autres matières. 2 forts volumes in-folio, reliures en basane fauve, pièces de titre et tomaison sur les dos à nerfs ornés. Le tome I comporte 420 pp. ch. et une table alphabétique de 89 pp.; le tome II contient 403 pp. ch., 289 pp. ch. d'Actes de notoriété et 12 pp. de Table. Epidermures et le plat inférieur du volume 1 accidenté. Guillaume François Hebert (décédé le 29 décembre 1706) était écuyer et conseiller du Roi au Conseil Provincial d'Artois. Ses Remarques sont un commentaire des articles 1 à 201 du droit coutumier de l'Artois (dans sa codification finale de 1669). Les articles sont relatifs à la jurisprudence, à la réglementation des mariages, des legs, des baux, des droits seigneuriaux, de l'héritage, des rentes, des testaments, etc. concernant l'Artois. Il est probable que ce travail n'ait jamais été achevé. Cependant, les juristes ont vu sa valeur et l'ont transmis à travers des copies manuscrites. On en trouve quelques exemplaires dans les plus grandes bibliothèques. Les Actes de notoriété qui complètent les Remarques sont au nombre de 203 et couvrent une période allant de 1642 à 1753. Couverture rigide/couverture reliée NB : Les frais sont calculés automatiquement pour un poids standard. Des frais supplémentaires peuvent s'ajouter aux frais d'envoi en fonction du pays de destination, de la valeur et du poids du ou des livres. Bestandsnummer des Verkäufers 174384138730

Bibliografische Details

Titel: [MANUSCRIT]. HEBERT. Remarques . sur ...

Erscheinungsdatum: 1760

Einband: Couverture rigide

Zustand: Assez bon

Art des Buches: Manuscrit