Zu dieser ISBN ist aktuell kein Angebot verfügbar.
Alle Exemplare der Ausgabe mit dieser ISBN anzeigen:
Versand:
EUR 3,00
Von Frankreich nach USA
Buchbeschreibung Zustand: 1. RELIE. Bestandsnummer des Verkäufers Z693S
Weitere Informationen zu diesem Verkäufer | Verkäufer kontaktieren
Buchbeschreibung Couverture rigide. Zustand: Comme neuf. Edition originale. Paris 2004 . 1 Volume/1. -- Comme Neuf -- Reliure éditeur cartonnée skivertex rouge. Format grand in-8°( 24,3 x 16,2 cm )( 626 gr ). ------ 322 pages. ************************ "" Après une introduction donnant l'historique de la constitution des différents fonds d 'archives judiciaires et de leurs divers classements tant en ce qui concerne les archives centrales que les archives des juridictions conservées aux Archives Nationales ainsi qu'une présentation générale de l'ouvrage , chaque chapitre présente dans une première partie , le détail des archives du Ministère de la justice pour la période Révolutionnaire d 'abord ( Chap 1er ) , puis de façon méthodique selon les grands ensembles suivants : Cabinet de la Justice ( Cabinet ,secrétariat général , conseil d'administration etc . ) , qui constitue le chap 2 , Personnel , Organisation Judiciaire ( Chap 3 ) -- Comptabilité ( Chap 4 ) -- Justice civile , Juridiction gracieuse ( Chap 5) --- Justice pénale ( Chap 6 )--- Services et institutions rattachés à la Justice ( Chap 7 Imprimerie Nationale , Légion d'Honneur , Gouvernement provisoire de 1848 , médaille de la reconnaissance Française ) --- Une seconde partie traite des juridictions révolutionnaires ( Chap 8 ) , des Hautes cours ( Chap 9 )--- De la cour de Cassation ( Chap 10 ) et du Conseil d'Etat ( Chap 11 ) --- Chaque chapitre et chaque subdivision à l 'intérieur des chapitres comportent l'indication détaillée des sources complémentaires et des conseils pour la recherche . "" *********************** ref 326? & ref 101. Bestandsnummer des Verkäufers od-an-187wf
Weitere Informationen zu diesem Verkäufer | Verkäufer kontaktieren
Buchbeschreibung Couverture rigide. Zustand: Très bon état. In-4 relié. Très bon état d occasion. in-4°. Bestandsnummer des Verkäufers 77333
Weitere Informationen zu diesem Verkäufer | Verkäufer kontaktieren